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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNJEMA
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LA PERVENCHERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PERVENCHERE
ANNJEMA, SAS
ANYI, SCI

Numéro de dépôt :
4034096
Date de dépôt :
21/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2023
LA PERVENCHERE de ANNJEMA

Présentation de la marque LA PERVENCHERE

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNJEMA et ANYI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PERVENCHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNJEMA domicilié(e) CHATEAU DE LA PERVENCHERE - 44390 - CASSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et ANYI, SCI domicilié(e) CHATEAU DE LA PERVENCHERE - 44390 - CASSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNJEMA, Mme. Eliane JOUSSEAUME domicilié(e) CHATEAU DE LA PERVENCHERE - 44390 - CASSON - France.

La marque LA PERVENCHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PERVENCHERE est expirée depuis le 21 septembre 2023.

ANNJEMA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA PERVENCHERE , ANNJEMA FRANCE


ANNJEMA, SAS - CHATEAU DE LA PERVENCHERE - 44390 - CASSON - France - SIREN 7

ANYI, SCI - CHATEAU DE LA PERVENCHERE - 44390 - CASSON - France - SIREN 7


ANNJEMA, Mme. Eliane JOUSSEAUME - CHATEAU DE LA PERVENCHERE - 44390 - CASSON - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.